Mentions légales
Éditeur du site
ETSA Conseil
Entreprise individuelle
Adresse : [À compléter]
Téléphone : 04 00 00 00 00
Email : contact@etsa-conseil.fr
Numéro SIRET : [À compléter]
Inscription à l'Ordre des Experts-Comptables : PACA
Hébergeur
[À compléter avec le nom et les coordonnées de l'hébergeur du site]
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'ETSA Conseil ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, transmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ETSA Conseil.
Responsabilité
ETSA Conseil met en œuvre tous les moyens pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations présentes sur ce site. Cependant, l'entreprise ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. En conséquence, ETSA Conseil décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission.
ETSA Conseil ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site internet, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel incompatible, soit de l'intrusion d'un tiers dans le système informatique de l'utilisateur.
Données personnelles et RGPD
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact sont destinées exclusivement à l'établissement d'une relation commerciale. Elles sont conformes à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Conformément à la réglementation en vigueur, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut adresser sa demande par email à contact@etsa-conseil.fr.
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de suivi. Les cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés. L'utilisateur peut refuser l'utilisation de cookies en configurant les paramètres de son navigateur.
Liens externes
ETSA Conseil décline toute responsabilité quant au contenu des sites externes auxquels le site renvoie. L'accès à ces sites externes se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige concernant l'accès ou l'utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes du ressort du tribunal de commerce de Marseille.
Signalement de contenu illégal
Pour signaler tout contenu illégal ou contraire aux présentes conditions, l'utilisateur peut adresser sa demande par email à contact@etsa-conseil.fr.